Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Royaume De La Literie
BRANTS Luc

Numéro de dépôt :
1759120
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
06/08/2001
Au Royaume De La Literie de BRANTS Luc

Présentation de la marque Au Royaume De La Literie

Déposée le 6 août 1991 par BRANTS Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « Au Royaume De La Literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRANTS Luc, domicilié(e) Centre commercial Le Sorriech, Route de Carnon, 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBEEL - France.

La marque Au Royaume De La Literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Royaume De La Literie est expirée depuis le 6 août 2001.

BRANTS Luc a également déposé les autres marques suivantes : CANAP , AU ROYAUME DE LA LITERIE , LIDELAT


BRANTS Luc - Centre commercial Le Sorriech, Route de Carnon, 34970 LATTES - France


CORBEEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Literie, ameublement, meubles, glaces, cadres en bois, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles, dentelles et broderies, fleurs artificielles. Traitement de matériaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.